Déposée le 13 avril 1995 par SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP et FROGGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROCMOITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Les déposants sont SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP domicilié(e) 32, rue Carnot, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et FROGGIES domicilié(e) 9, rue René Boulanger, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque TROCMOITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP - 32, rue Carnot, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France
FROGGIES - 9, rue René Boulanger, 75010 PARIS - France - SIREN 3
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367703 - Publication au BOPI 2003-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, journaux de petites annonces, périodiques, revues, livres, manuels; photographies; papeterie; cartes à jouer.Télécommunications; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques, émissions radiophoniques et télévisées; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; transmission de messages; messagerie électronique; service télématique de petites annonces; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.Education et divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; production de spectacles, de films; organisation de jeux et de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TROCMOITOUT"
